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Marques déposées par la société CHARIER Déchets Valorisation SNC
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COMPOST DE VALLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOST DE VALLET
CHARIER Déchets Valorisation SNC

Numéro de dépôt :
3552572
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
COMPOST DE VALLET de CHARIER Déchets Valorisation SNC

Présentation de la marque COMPOST DE VALLET

Déposée le 29 janvier 2008 par la société CHARIER Déchets Valorisation SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOST DE VALLET »

Le déposant est la société CHARIER Déchets Valorisation SNC domicilié(e) 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARIER Déchets Valorisation domicilié(e) 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST DE VALLET est expirée depuis le 29 janvier 2018.

CHARIER Déchets Valorisation SNC a également déposé les autres marques suivantes : ECOPOLE CHARIER , HUMICAL , BIOTERRE CHARIER


CHARIER Déchets Valorisation SNC - 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France - SIREN 392585279


CHARIER Déchets Valorisation - 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux).